Répertoire d’archives détaillé : ADEME Picardie : fonctionnement, 1982-2018

Répertoire détaillé Répertoire détaillé (fichier pdf)

Versement 291 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Direction régionale Picardie

Sommaire
Art. 1-6 : Rapports d’activités, projets de services et bilans, 1984-2009
Art. 7-11 : Fonds Spécial de Grands Travaux (FSGT) dans la région Picardie : compte-rendu, convention, avenant, état récapitulatif des dépenses, descriptif de la répartition des subventions, courrier, rapport, présentation de projets, étude, documentation (dépliant, plaquette), arrêté, décision, note, bilan, fiche descriptive et plan.
1982-1988
Art. 12 : Conventions cadres, 1981-1985
Art. 13-23 : Comités de suivi du Fond Régional pour l’Environnement et la Maîtrise de l’Energie (FREME)
Anciennement Fond Régional pour la Maîtrise de l’Energie (FRME)
1984-2016
Art. 24-43 : Commissions de la Direction Régionale Picardie
Commission Régionale des Aides (CRA), Comité Régional d’Orientation (CRO) et Comité Régional de programmation de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (CREME)
1991-2015
Art. 44-48 : Comité de suivi du Fond Européen de Développement Régional (FEDER)
1994-2006
Art. 49-69 : Dossiers de subventions après échantillonnage (sélection d’un spécimen par année et par département) classés par département
1988-2012
Art. 70-143 : Dossiers de subventions après échantillonnage (sélection qualitative selon l’intérêt régional) classés par thématiques
1988-2018
Art. 144-152 : Dossiers de valorisation/manifestations culturelles édités ou co-édités par la Direction Régionale de l’ADEME Picardie
1992-2016
Art. 153-154 : Fond photographique de la Direction Régionale ADEME Picardie classé par thématique
1983-2002
Art. 155 : Dossiers historiques de la Direction Régionale de l’ADEME Picardie
1985-2010
Art. 156 : Registre des panneaux commandés par l’ADEME, anciennement AFME
sd

Métrage linéaire : 16
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de de la Somme