Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pollution atmosphérique, équipements énergétique et transports, 1974-2005

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080265

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Prévention de la pollution et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Bureau  : Pollution atmosphérique, équipements énergétique et transports

Sommaire :
Art 1-48 : Conseil national de l’air (CNA), Plan régional de qualité de l’air, loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (LAURE), effet de serre, mesures de la qualité de l’air, lutte contre les pollutions, 1987-2005
Art 48 (suite)-58  : transports en commun, véhicules électriques, engins mobiles non routiers (EMNR), 1991-2004
Art 59-65 : carburants pétroliers, biocarburants, 1990-2004
Art 65 (suite)-71 : pollution industrielle : installations à combustion, industrie du verre, 1979-2005
Art 71 (suite)-72 : industrie du bois, 1984-2004
Art 73-78  : taxe carbone, 1974-2001
Art 78 (suite)-81 : politique internationale concernant la pollution atmosphérique, 1983-2005
Art 81 (suite)-89 : études concernant la pollution atmosphérique, 1988-2005

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 89
Métrage linéaire : 30 ml (89 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales