Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion de la chasse et de la pêche en eau douce, 1922-2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150847/1-20150847/131
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Gestion de la chasse et de la pêche en eau douce
Dates extrêmes
1922-2009
Noms des principaux producteurs
Bureau de la chasse
Importance matérielle
13,2 ml (44 cartons DIMAB)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150847/1-20150847/64
1922-2009
Chasse. - Élaboration des textes législatifs et réglementaires
20150847/65-20150847/71
1971-2007
Suivi des fédérations de chasseurs et des fondations
20150847/72-20150847/98
1987-2008
Secrétariat d’instances consultatives et tutelle d’établissements publics
20150847/99-20150847/101
1951-2008
Réserves nationales de chasse
20150847/102-20150847/114
1949-2009
Connaissance des espèces
20150847/115-20150847/131
1989-2008
Pêche en eau douce