Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : nationalisation d’EDF, GDF ; international, 1944-1970

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770385

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-5 :
Organisation d’EDF-GDF : Préparation de la nationalisation, application de la loi du 8 avril 1946, 1944-1967.
Art 6-7  : Relations internationales concernant le charbon, 1958-1970

Métrage linéaire : 2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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