Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration des eaux et forêts des Ardennes: : gestion forestière, 1799-1984

Versement 7M1

Administration des eaux et forêts des Ardennes

Sommaire
Gestion foncière, dossiers d’aménagement, travaux, plans
1799-1984

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès
 : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Ardennes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Condamnation de la France par la Cour de Justice de Luxembourg pour manquement à ses obligations de protection du marais poitevin

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