Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Autorité de sûreté nucléaire : registres réglementaires des installations nucléaires de base, 1972-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20160391

Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Sommaire
Art 1-117 : Registres réglementaires des installations nucléaires de base des centres nucléaires de Chinon, Penly, Nogent, Civaux, Paluel, Golfech, Gravelines, Saint-Alban, Cadarache, Cattenom, Cruas-Meysse, Saint-Laurent-des-Eaux, Fessenheim, Tricastin, Chooz, Dampierre-en-Burly, Creys-Malville, Bugey, Belleville-sur-Loire, AREVA La Hague, Marcoule, 2001-2009
Art 118-248 : Enregistrements cheminées (états mensuels), 2000-2002
Art 249-273 : Registres réglementaires, 1971-2003
Art 274-275 : Rapports environnement : Saint-Laurent-des-Eaux, Blayais, Nogent-sur-Seine, 2001-2003

Métrage linéaire : 92
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 31 ans

Adoption par la 3ème conférence paneuropéenne sur l’environnement de Sofia de la stratégie paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère avec entre autres projets la mise en place d’un réseau écologique paneuropéen

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