Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Brive : Navigation et régime des eaux, 1804-1963

Série 3 O

Commune de Brive-la-Gaillarde

Sommaire
Navigation et régime des eaux
Rivière Dordogne
Canal
Ruisseaux
1804-1963

Métrage linéaire : 3,00
Conditions d’accès : Librement communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Lieu conservation : Archives municipales de Brive-la-Gaillarde


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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