Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Commissariat à l’aménagement du massif du Jura : activités, 1978-2019

Versement 2700W

Commissariat à l’aménagement du massif du Jura

Sommaire
2700W1-98 : Administration du service (1981-2019). Massif du Jura (1978-2017).

Métrage linéaire : 9,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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