Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Versement 3188 W
Conseil départemental du Calvados
Sommaire
Art 1-21 : Archives du Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels (fermé le 31/12/2014) : Procédure de création du syndicat (réunion, délibération...), registre de délibération, des arrêtés du personnel, dossiers de séance, dossiers syndicaux, séance et procédure de dissolution
1984-2015
Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados
