Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Syndicat des eaux, 1952-2005

Versement 2937 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2937 W 1-35
 : Syndicat des eaux : création, entretien et exploitation des réseaux, fonds de péréquation, réunions, programmation (1952-2005).

Métrage linéaire : 5,55
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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