Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Aube : Remembrement rural, 1943-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aube)

Versement 1321 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Aube

Sommaire
Remembrement rural, commission départementale de l’aménagement foncier, activités et contentieux, 1943-2000
1972-1977

Métrage linéaire : 15,21
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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