Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement MENU

Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Calvados : remembrement, 1966-1975

Versement 841 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Calvados

Sommaire
Art 1-133 : remembrement, 1966-1975

Métrage linéaire : 13,50
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick


bouton facebook bouton twitter Bouton imprimer

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

Voir la frise historique





Rechercher