Répertoire d’archives détaillé : DRAF Poitou-Charentes : industries agro-alimentaires, 1984-1999

Versement 2263 W

Direction régionale de l’agriculture et de la forêt Poitou-Charentes

Sommaire
2263 W 1-2263 W 34 : Industries agro-alimentaires (IAA) :
Dossiers présentés lors des comités régionaux des investissements agricoles (CRIA) (1984-1998) ;
Dispositifs Fonds régional d’aides au conseil (FRAC) - Industries agricoles et alimentaires (1990-1999) ;
dossiers des Primes d’orientation agricoles (POA) (1986-1999) ;
dossiers du Plan d’aménagement du territoire (PAT) (1988-1995).
1984-1999

Métrage linéaire : 4,9
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne