Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : installations et établissements industriels, prévention et traitement des risques technologiques, 1948-2016

Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)

Versement 2746 W

Direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Franche-Comté
antenne du Jura.

Sommaire
Art 1-93 : suivi des installations et établissements industriels, de la prévention et du traitement des risques technologiques
1948-2016

Métrage linéaire : 9,8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Jura