Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)
Versement 2191 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1 à 3 : politique environnementale, paysage et environnement
Art. 4 à 21 : groupement d’intérêt public - Grand Lac
Art. 22 à 26 : gestion du parc du domaine Reinach
Art. 27 : gestion des décisions, comité de gestion fonds départemental espaces paysage
Art. 28 : taxes espaces verts et espaces naturels sensibles
Art. 29 à 31 : gestion de sites naturels
Art. 32 : étude du site et construction du Lac d’Aiguebelette
Art. 33 : gestion des espaces naturels sensibles - volet foncier
Art. 34 : dossiers aide sans convention d’objectifs
1962-2010
Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie
