Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : installations classées, 1933 - 2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne

Versement 1488 W

Préfecture de l’Essonne

Sommaire
1-28, 54-148, 162-165 Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), dont carrières (1933-2000) ;
29-30, 53 Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d’exploitation, projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) ou certificats de non classement (1981-1997) ;
31-52, 149-162 Dossiers de déclaration ou d’autorisation, loi sur l’eau du 3 janvier 1993,
dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, mise inter-services de l’eau (MISE) (1956-1998).
1933 - 2000

Métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Essonne