Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : installations classées, 1939 - 1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne

Versement 1434 W

Préfecture de l’Essonne

Sommaire
38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) (1940-1999) ;
50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d’exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ;
1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d’autorisation, loi sur l’eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ;
18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Métrage linéaire : 10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Essonne