Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : protection des sites, installations classées ..., 1864-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne)

Versement 1393 W

Préfecture de l’Essonne

Sommaire
1-43 Comptes-rendus de la commission des sites et paysages (1974-1994) ;
44-49, 53-59, 85-102, 121-137 installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), (1940-1999) ;
50-52 réserves sites géologiques (1978-1989) ;
60-64, 103 réglementation de la publicité (1976-1993) ;
65-84 carrières (1969-1993) ;
104-120 dépollution, protection de la nature (1970-1990)

Métrage linéaire : 14
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Essonne