Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Dordogne : police de la pêche, 1819-1939

Répertoire numériques série M (fichier pdf, 957 ko)

Versement 4 M

Préfecture de Dordogne

Sommaire
Police la pêche
4 M 60 Affaires générales, délits de pêche. 1862-1928
4 M 61 Réglementation, arrêtés préfectoraux pour l’ouverture et la fermeture de la pêche. 1819-1940
4 M 62 Conseil départemental et conseil supérieur de la pêche. 1923-1925
4 M 63 Autorisations particulières en temps d’interdiction, pêches extraordinaires, engins interdits, protection du poisson contre les déchets industriels. 1870-1939
4 M 64 Pisciculture, échelles à poisson, repeuplement et alevinage, réserves de pêche. 1862-1935

Métrage linéaire : 0,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne