Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence : établissements classés, 1970-1974

Versement 82W

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
établissements classés, 1970-1974

Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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