Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Gard : Navigation intérieure (1790-1943)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 3 S

Préfecture du Gard

Sommaire
Navigation intérieure
3 S 1-194
Fonds de préfecture
Règlementation générale ; navigation sur le Rhône, bacs et passages d’eau, canal de navigation du Rhône à Sète, canal navigable dérivé du Gardon
Fonds de l’ingénieur en chef
généralités, bacs, bateaux à vapeur, pêche fluviale
1790-1943

Métrage linéaire : 12
conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Gard